Yves Peignart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Peignart (Yves)
Fédération des officiers UGICT CGT de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000018086671
(source JORF)
nomination
08 Février 2008
08/02/2008
De:
Peignart (Yves)
Fédération des officiers UGICT CGT de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000431091
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2003
16/12/2003
